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Informations / Éditeur du site
Nom de l'entreprise : Arden JD LLC
Forme juridique : société à responsabilité limitée de droit américain (LLC), immatriculée dans l’État du Wyoming (États-Unis)
Siège social : , USA
EIN : 53-1134596
Adresse email : contact@celyssiastore.com
Chat en ligne disponible sur le site : celyssiastore.com (accessible depuis toutes les pages)
Note : Arden JD LLC est une société de droit américain. En tant que LLC, elle ne dispose pas de capital social au sens du droit français.
Pour entrer en contact avec l'éditeur du site
Le directeur de publication est : Isabelle Carter
Le responsable de la rédaction est : Alexandra Cohen
Hébergeur du site
Nom : Shopify Inc.
Adresse complète : 151 rue O’Connor Rez-de-chaussée Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada
Numéro de téléphone de l'hébergeur : +1-
Adresse e-mail de l'hébergeur : contact@celyssiastore.com
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux présentes mentions d’utilisation. La navigation sur le Site vaut acceptation pleine et entière de l’ensemble des dispositions ci-après par l’internaute.
II. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
2.1 Titularité des droits
La société Arden JD LLC est propriétaire du nom de domaine du Site.
Le Site, pris dans sa globalité, ainsi que l’ensemble de ses composantes (notamment les textes, structures, logiciels, animations, photographies, vidéos, illustrations, schémas, graphismes, logos et autres éléments) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les dispositions des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de Arden JD LLC, seule habilitée à exploiter les droits de propriété intellectuelle y afférents, ainsi que les droits de la personnalité associés, incluant notamment les marques, modèles, œuvres de l’esprit, logiciels, bases de données, interprétations, visuels de personnes, que ces droits aient été acquis à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.
2.2 Utilisation interdite et sanctions
Toute utilisation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, notamment par téléchargement, reproduction, représentation, transmission ou diffusion, à des fins autres qu’un usage strictement personnel, privé et non commercial est formellement interdite.
Toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle détenus par Arden JD LLC est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur et de donner lieu à des sanctions prévues par le Code de la propriété intellectuelle, notamment en matière de contrefaçon de droits d’auteur (articles L.335-1 et suivants) et de marques (articles L.716-1 et suivants), ainsi que par le Code civil au titre de la responsabilité civile (article 9 et articles 1240 et suivants).
2.3 Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes pointant vers tout ou partie du Site ou vers l’un quelconque de ses éléments est interdite sans l’autorisation écrite et préalable de Arden JD LLC, laquelle se réserve le droit de retirer cette autorisation à tout moment.
Les sites internet comportant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ne sont pas sous le contrôle de Arden JD LLC, qui décline en conséquence toute responsabilité, notamment éditoriale, quant à leur contenu ou à leurs conditions d’accès.
III. RESPONSABILITÉ
Arden JD LLC s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations diffusées sur le Site. Elle se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment, sans préavis.
Toutefois, Arden JD LLC ne saurait être tenue responsable de l’inexécution ou de la mauvaise exécution d’un contrat résultant soit du fait du client, soit du fait d’un tiers, soit d’un cas de force majeure tel que défini à l’article 1218, alinéa 1er, du Code civil.
La société met en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées via le Site. Il est néanmoins rappelé que Arden JD LLC ne maîtrise pas l’ensemble des risques inhérents au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des utilisateurs sur les éventuels risques liés à la confidentialité des données échangées sur ce réseau.
IV. MODIFICATION DES MENTIONS
Arden JD LLC informe les internautes que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment.
Les nouvelles versions sont applicables dès leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout utilisateur accédant au Site postérieurement à leur publication.
V. LITIGES ET DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions sont régies par le droit français, notamment par les dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que par le Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Sauf disposition contraire résultant du Règlement n°44/2001 du 20 décembre 2000 (Bruxelles I) relatif à la compétence judiciaire et à l’exécution des décisions en matière civile et commerciale, les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige relatif à l’utilisation du Site.
En cas de litige, le client peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation.
Conformément au Règlement européen n°524/2013, le client peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible à l'adresse suivante :
https://ec.europa.eu/consumers/odr
Le client peut saisir le médiateur dans un délai d'un an à compter de sa réclamation écrite auprès du vendeur.
Pour toute question relative à l’utilisation du Site ou aux présentes mentions, ou pour toute demande adressée à Arden JD LLC, l’internaute peut contacter la société via la rubrique CONTACT du Site ou par courrier électronique à l’adresse suivante :
